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Brevet européen · EP2451318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451318
- Numéro de demande
- EP10732256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 10 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47C 9/00 (2006.01)A63B 21/16 (2006.01)A63B 22/06 (2006.01)A63B 23/04 (2006.01)A63B 22/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 10522009 07.07.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000171 02.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/003215 13.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 21 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2022
- 20 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 20.06.2015
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.