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Brevet européen · EP2451349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451349
Numéro de demande
EP10737608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/053 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 0912009 10.07.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001320 09.07.2010
Publication PCT
WO2011/004165 13.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

CONNOLLY, Patricia

Strath, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.