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Brevet européen · EP2451402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2451402
Numéro de demande
EP10797417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2010
Publié
16 mai 2012
Délivré
27 avr. 2016
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
SE 0900971 10.07.2009
SE 0900975 10.07.2009
SE 0900977 10.07.2009
SE 0900980 10.07.2009
US 229811 P 30.07.2009
US 229802 P 30.07.2009
US 229815 P 30.07.2009
US 229805 P 30.07.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050829 12.07.2010
Publication PCT
WO2011/005210 13.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 24 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

  7. 18 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.06.2016

  8. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.