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Brevet européen · EP2451402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2451402
- Numéro de demande
- EP10797417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2010
- Publié
- 16 mai 2012
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- SE 0900971 10.07.2009SE 0900975 10.07.2009SE 0900977 10.07.2009SE 0900980 10.07.2009US 229811 P 30.07.2009US 229802 P 30.07.2009US 229815 P 30.07.2009US 229805 P 30.07.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/050829 12.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/005210 13.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 18 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.06.2016
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.