Strömungsmengenregler

Brevet européen · EP2453332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453332
Numéro de demande
EP11004948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2011
Publié
16 mai 2012
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 102010050953 10.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

Oventrop GmbH & Co. KG

Paul-Oventrop-Strasse 1, 59939 Olsberg, DE

Inventeur

Löffler, Gerhard

59939 Olsberg, DE

Brambring, Stefan

59939 Olsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.