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Brevet européen · EP2453839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2453839
- Numéro de demande
- EP10730486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 12 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/12 (2006.01)
- Priorité
- US 213815 P 17.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/060078 13.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/006900 20.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 6 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.11.2014
1 entrée antérieure
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.