VERFAHREN

Brevet européen · EP2453858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453858
Numéro de demande
EP10734551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 juil. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
20 août 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/02 (2006.01)
A61L 15/26 (2006.01)
A61L 15/60 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
Priorité
GB 0912346 16.07.2009
GB 0922263 21.12.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051164 16.07.2010
Publication PCT
WO2011/007179 20.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 20 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

Parties

Titulaire

Brightwake Limited

Sidings Road Lowmoor Industrial Estate Kirkby in Ashfield, Nottingham, Nottinghamshire NG17 7JZ, GB

Inventeur

COTTON, Stephen

Nottinghamshire NG15 8EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.