FAHRGESCHÄFT MIT BEWEGTEN TONNEN

Brevet européen · EP2453998 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2453998
Numéro de demande
EP10803623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
16 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 1/24 (2006.01)
A63G 1/08 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2009/007489 17.11.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/002921 15.11.2010
Publication PCT
WO2011/061594 26.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kaminski Harmann Patentanwälte Est., Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 16 avr. 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 16.04.2019

  7. 7 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

  8. 23 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kaminski Harmann Patentanwälte Est., Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 23.02.2013

1 entrée antérieure
  1. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Inventeur

ZAMBELLI, Giambattista

I-36077 Altavilla Vicentina (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.