FAHRGESCHÄFT MIT BEWEGTEN TONNEN
Brevet européen · EP2453998 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2453998
- Numéro de demande
- EP10803623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63G 1/24 (2006.01)A63G 1/08 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2009/007489 17.11.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/002921 15.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/061594 26.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kaminski Harmann Patentanwälte Est., Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 7 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 23 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kaminski Harmann Patentanwälte Est., Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 23.02.2013
1 entrée antérieure
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Inventeur
I-36077 Altavilla Vicentina (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.