SCHLEIFMASCHINE UND MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2455191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2455191
Numéro de demande
EP10804456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
1 janv. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 49/04 (2006.01)
B24B 5/42 (2006.01)
Priorité
JP 2009175691 28.07.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/062718 28.07.2010
Publication PCT
WO2011/013710 03.02.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

Komatsu NTC Ltd.

26-2, Minami-Ohi 6-chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-0013, JP

Inventeur

ARAKI, Yoshiaki

Nanto-shi Toyama 939-1595, JP

IMAI, Takashi

Nanto-shi Toyama 939-1595, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.