Dispositif et procede de positionnement d'elements en plaque dans une machine de traitement
Brevet européen · EP2456698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2456698
- Numéro de demande
- EP10737770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 11 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65H 5/10 (2006.01)B65H 7/08 (2006.01)B65H 7/10 (2006.01)B65H 9/12 (2006.01)B65H 7/14 (2006.01)B65H 9/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09009620 24.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004332 16.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/009567 27.01.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.