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Brevet européen · EP2456989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2456989
Numéro de demande
EP10802937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2010
Publié
30 mai 2012
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 21/00 (2006.01)
Priorité
US 228314 P 24.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/043016 23.07.2010
Publication PCT
WO2011/011663 27.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

PEM Management Inc.,

Pem Management, Inc.

103 Foulk Road, Suite 308, Wilmington, DE 19803, US

Inventeur

BENTRIM, Brian

Furlong Pennsylvania 18925, US

MALONEY, Michael

Doylestown Pennsylvania 18902, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.