Zweilagiges Industriegewebe

Brevet européen · EP2458086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2458086
Numéro de demande
EP11190929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2011
Publié
30 mai 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
D21F 7/08 (2006.01)
D03D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010267192 30.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Nippon Filcon Co., Ltd

2220 Ohmaru,, Inagi-shi Tokyo, JP

Inventeur

Ueda Ikuo

Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.