INSERTER MIT HORIZONTALEM BEWEGLICHEM TEIL
Brevet européen · EP2459252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459252
- Numéro de demande
- EP10734975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)F16L 19/065 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 229942 P 30.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/060300 16.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012465 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
GUNDBERG, Tomas
DK-4130 Viby Sj., DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.