DESOXIGENIERUNGSPROZESS
Brevet européen · EP2459311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459311
- Numéro de demande
- EP10738032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Radié
- 17 févr. 2016
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01J 23/42 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)B01J 23/72 (2006.01)B01J 23/75 (2006.01)B01J 23/755 (2006.01)B01J 29/18 (2006.01)B01J 29/40 (2006.01)B01J 29/65 (2006.01)B01J 29/70 (2006.01)B01J 29/85 (2006.01)C07C 1/22 (2006.01)C07C 13/18 (2006.01)C07C 13/20 (2006.01)C07C 15/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0913193 29.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051254 29.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012900 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Inventeur
WATSON, Michael, John
Eaglescliffe Cleveland TS16 0NQ, GB
DAVIS, David
Darlington County Durham DL3 6QD, GB
DOUGLAS, Emily, Fairnington
Dalkeith Midlothian EH22 3AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.