MÉTHODE ET DISPOSITIF DE DÉTECTION DE DÉRAILLEMENT D'UN VÉHICULE GUIDÉ
Brevet européen · EP2459427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459427
- Numéro de demande
- EP09747808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2009
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 1 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61B 10/04 (2006.01)B61F 9/00 (2006.01)B62D 1/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 09290596 28.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/063828 21.10.2009
- Publication PCT
- WO2011/012176 03.02.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 12 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens SAS, 9 Boulevard Finot, 93200 Saint-Denis, France → Siemens Mobility SAS, 150 Avenue de la république, 92320 Châtillon, France
Publié dans Swissreg le 12.04.2019
- 15 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
CONSOLI, Luciano
F-75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.