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Brevet européen · EP2459551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459551
Numéro de demande
EP10742796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/06 (2006.01)
C07D 231/54 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 409/04 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 417/04 (2006.01)
A61K 31/416 (2006.01)
A61K 31/5415 (2006.01)
A61K 31/551 (2006.01)
A61P 15/08 (2006.01)
Priorité
EP 09166930 31.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/061029 29.07.2010
Publication PCT
WO2011/012674 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 29 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.07.2014

  3. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

TIMMERS, Cornelis, Marius

NL-5340 BH Oss, NL

LOOZEN, Hubert, Jan, Jozef

NL-5340 BH Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.