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Brevet européen · EP2459925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459925
- Numéro de demande
- EP10739320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 29/506 (2015.01)F21V 3/02 (2006.01)F21K 9/232 (2016.01)F21K 9/233 (2016.01)F21K 9/27 (2016.01)F21K 9/66 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)*F21Y 103/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102009035370 30.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/060475 20.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012498 03.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
BERTRAM, Ralph
93152 Nittendorf, DE
BREIDENASSEL, Nicole
93051 Regensburg, DE
HOETZL, Guenter
93049 Regensburg, DE
KRAUS, Robert
93051 Regensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.