POSITIONIERUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP2460028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2460028
- Numéro de demande
- EP10739677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 27 sept. 2017
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- G01S 5/02 (2010.01)
- Priorité
- GB 0913367 31.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051174 20.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012880 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2018
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
BARTLETT, David
Cambridgeshire PE27 5QD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.