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Brevet européen · EP2460278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2460278
Numéro de demande
EP10737042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
30 août 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/16 (2006.01)
G06F 11/20 (2006.01)
H04L 12/10 (2006.01)
Priorité
FR 0955284 28.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/060755 23.07.2010
Publication PCT
WO2011/012558 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

OCT Circuit Technologies International Limited

Unit 32, the Hyde Building The Park, Carrickmines, Dublin 18, IE

Inventeur

RAMANADIN, Bernard

F-38920 Crolles, FR

MENG, Tedder

200240 Shanghai, CN

WANG, Wei Tao

Shanghai 200336, CN

CHEN, Robert (Xanxin)

Shanghai, CN

DUFFY, Gabriel

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.