Generator mit Magnetgetriebe
Brevet européen · EP2461466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2461466
- Numéro de demande
- EP12157562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2005
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 51/00 (2006.01)H02K 35/02 (2006.01)F03B 13/18 (2006.01)F03B 13/20 (2006.01)H02K 35/00 (2006.01)H02K 49/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0404329 27.02.2004
- Divisionnaire de
- EP05251129
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Spooner, Edward
Durham, DL1 1SL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.