STOSSDÄMPFERSYSTEM MIT ENERGIERÜCKGEWINNUNG

Brevet européen · EP2461990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2461990
Numéro de demande
EP10742620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
10 juil. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 13/14 (2006.01)
F16F 15/02 (2006.01)
B60K 25/10 (2006.01)
B60G 17/08 (2006.01)
F03G 3/00 (2006.01)
Priorité
US 534629 03.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/002116 29.07.2010
Publication PCT
WO2011/016843 10.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

ANDERSON, Zackary, M.

Cambridge MA 02141, US

JACKOWSKI, Zachary, M.

Somerville MA 02144, US

BAVETTA, Ryan

Aptos CA 95003, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.