PROCÉDÉ D'EXPLOITATION D'UN RÉACTEUR NUCLÉAIRE À EAU PRESSURISÉE PERMETTANT DE PASSER D'UN CYCLE D'ÉQUILIBRE AU PLUTONIUM ET À UN CYCLE D'ÉQUILIBRE À L'URANIUM ET ASSEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE CORRESPONDANT

Brevet européen · EP2462591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2462591
Numéro de demande
EP10752063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/328 (2006.01)
G21C 5/02 (2006.01)
G21C 5/18 (2006.01)
//G21C 3/62 (2006.01)
//G21C 7/117 (2006.01)
//G21C 7/24 (2006.01)
Priorité
FR 0955529 06.08.2009
FR 0955530 06.08.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051537 21.07.2010
Publication PCT
WO2011/015755 10.02.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

HENRAS, Dorothée

78000 Versailles, FR

ZHENG, Song, Hui

F-69680 Chassieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.