PROCÉDÉ D'EXPLOITATION D'UN RÉACTEUR NUCLÉAIRE À EAU PRESSURISÉE PERMETTANT DE PASSER D'UN CYCLE D'ÉQUILIBRE AU PLUTONIUM ET À UN CYCLE D'ÉQUILIBRE À L'URANIUM ET ASSEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE CORRESPONDANT
Brevet européen · EP2462591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2462591
- Numéro de demande
- EP10752063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2010
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 3/328 (2006.01)G21C 5/02 (2006.01)G21C 5/18 (2006.01)//G21C 3/62 (2006.01)//G21C 7/117 (2006.01)//G21C 7/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 0955529 06.08.2009FR 0955530 06.08.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051537 21.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/015755 10.02.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Inventeur
HENRAS, Dorothée
78000 Versailles, FR
ZHENG, Song, Hui
F-69680 Chassieu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.