Speichervorrichtung

Brevet européen · EP2463218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2463218
Numéro de demande
EP11009605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2011
Publié
13 juin 2012
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 19/14 (2006.01)
B65H 20/34 (2006.01)
Priorité
JP 2010275875 10.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Inventeur

Maruhata, Kazuya

Mima-gun, Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.