Speichervorrichtung
Brevet européen · EP2463218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2463218
- Numéro de demande
- EP11009605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2011
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 19/14 (2006.01)B65H 20/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010275875 10.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
Maruhata, Kazuya
Mima-gun, Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.