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Brevet européen · EP2463643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2463643
Numéro de demande
EP10806508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2010
Publié
13 juin 2012
Délivré
15 janv. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 35/02 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/08 (2006.01)
G01J 3/10 (2006.01)
G01J 3/32 (2006.01)
G01J 3/44 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
JP 2009183819 06.08.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/063267 05.08.2010
Publication PCT
WO2011/016509 10.02.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Inventeur

TAJIMA, Hideji

Chiba 271-0064, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.