Mit seltenen Erden dotierte Glasfaser
Brevet européen · EP2463970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2463970
- Numéro de demande
- EP11191874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2011
- Publié
- 13 juin 2012
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01S 3/067 (2006.01)//H01S 3/16 (2006.01)//H01S 3/17 (2006.01)
- Priorité
- FR 1060398 10.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Boivin, David
91160 Longjumeau, FR
Pastouret, Alain
91300 Massy, FR
Burov, Ekaterina
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Gonnet, Cédric
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.