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Brevet européen · EP2464299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464299
Numéro de demande
EP10742232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
21 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
GB 0914116 12.08.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051275 03.08.2010
Publication PCT
WO2011/018647 17.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 22 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.01.2016

  7. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

Biomet UK Limited

Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB

Murray, David Wycliffe

Cuddesdon House Cuddesdon, Oxford OX44 9HB, GB

Oxford Joint Analysis Ltd.

Quarry Manor 9 Beaumont Road, Headington Oxford OX3 8JN, GB

Colin Hunsley, acting as executor for the estate of John William Goodfellow

251 Kempshott Lane, Basingstoke RG9 5LZ, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MURRAY, David, Wycliffe

Oxford OX44 9HB, GB

DODD, Christopher, Alexander

Oxford OX2 6RR, GB

GOODFELLOW, John, William

Oxford OX2 7RU, GB

O'CONNOR, John, Joseph

Oxford OX3 8JN, GB

LLOYD, Russell

Swindon Wiltshire SN3 6EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.