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Brevet européen · EP2464543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464543
Numéro de demande
EP10752095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
14 août 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 5/04 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 0914323 15.08.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001431 28.07.2010
Publication PCT
WO2011/020986 24.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

Bentley Motors Limited

Pym's Lane, Crewe, Cheshire CW1 3PL, GB

Inventeur

HEALTH, Richard, Anthony

Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.