BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2464562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464562
- Numéro de demande
- EP10782775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 26 mars 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 25/24 (2006.01)B60P 7/08 (2006.01)B61D 45/00 (2006.01)
- Priorité
- US 336314 P 20.01.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/057189 18.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/090542 28.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Inventeur
SILVIO, Franklin, David
Natrona Heights, PA 15065, US
BURG, James, T.
Verona, PA 15147, US
SPEER, Robert, J.
Upper Burrell, PA 15068, US
CONNER, Brett, P.
Allison Park, PA 15101, US
SKILES, Jean, Ann
Gibsonia, PA 15044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.