BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2464562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464562
Numéro de demande
EP10782775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
26 mars 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 25/24 (2006.01)
B60P 7/08 (2006.01)
B61D 45/00 (2006.01)
Priorité
US 336314 P 20.01.2010
Demande PCT
PCT/US2010/057189 18.11.2010
Publication PCT
WO2011/090542 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Inventeur

SILVIO, Franklin, David

Natrona Heights, PA 15065, US

BURG, James, T.

Verona, PA 15147, US

SPEER, Robert, J.

Upper Burrell, PA 15068, US

CONNER, Brett, P.

Allison Park, PA 15101, US

SKILES, Jean, Ann

Gibsonia, PA 15044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.