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Brevet européen · EP2464954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464954
Numéro de demande
EP10807794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 7/08 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
Priorité
AU 2009903814 13.08.2009
AU 2010901240 23.03.2010
Demande PCT
PCT/AU2010/001024 11.08.2010
Publication PCT
WO2011/017756 17.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

ESNOUF, Philip, Stuart

Richmond Victoria 3121, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.