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Brevet européen · EP2464954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464954
- Numéro de demande
- EP10807794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 7/08 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)
- Priorité
- AU 2009903814 13.08.2009AU 2010901240 23.03.2010
- Demande PCT
- PCT/AU2010/001024 11.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/017756 17.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
ESNOUF, Philip, Stuart
Richmond Victoria 3121, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.