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Brevet européen · EP2465671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2465671
- Numéro de demande
- EP11009157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2011
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 1/42 (2006.01)B65B 9/04 (2006.01)B65B 31/02 (2006.01)B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/30 (2006.01)B29C 65/74 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010054773 16.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 30 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Inventeur
Capriotti, Luciano
87730 Bad Grönenbach, DE
Ehrmann, Elmar
87730 Bad Grönenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.