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Brevet européen · EP2467143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2467143
Numéro de demande
EP10810452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
9 sept. 2015
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/60 (2006.01)
A61K 31/19 (2006.01)
Priorité
US 856867 16.08.2010
US 234456 P 17.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/045679 17.08.2010
Publication PCT
WO2011/022345 24.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

Arch Personal Care Products, L.P.

70 Tyler Place, South Plainfield, NJ 07080, US

Inventeur

CICCOGNANI, Diana, T.

Cheshire CT 06410, US

DINICOLA, Kevin, N.

Wolcott CT 06716, US

ROBERTS, Katherine, P.

Derby CT 06418, US

SZYMCZAK, Laura, M.

Tinton Falls NJ 07724, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.