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Brevet européen · EP2467350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467350
- Numéro de demande
- EP10751942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07B 59/00 (2006.01)C07D 211/14 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0916881 25.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/063191 08.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/036059 31.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
BAUMANN, Christian
Cobham Surrey KT11 3EP, GB
BYERS, Helen
Cobham Surrey KT11 3EP, GB
SCHULZ-KNAPPE, Peter
Cobham Surrey KT11 3EP, GB
WARD, Malcolm
Cobham Surrey KT11 3EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.