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Brevet européen · EP2467670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467670
- Numéro de demande
- EP10742773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 23 mars 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/95 (2006.01)G01B 7/02 (2006.01)H01F 5/02 (2006.01)H01F 27/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009037808 18.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004943 12.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/020580 24.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
TRUNK, Lothar
63879 Weibersbrunn, DE
HEITEFUSS, Norbert
60433 Frankfurt, DE
HOUP, Alan Lowell
60598 Frankfurt a. Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.