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Brevet européen · EP2468380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2468380
Numéro de demande
EP11193731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
27 juin 2012
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 33/067 (2006.01)
B01D 33/09 (2006.01)
B01D 33/23 (2006.01)
B01D 33/82 (2006.01)
B01D 33/74 (2006.01)
B01D 33/80 (2006.01)
Priorité
DE 102010061561 27.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

Grim, Gunnar

85258 Weichs, DE

Hegnauer, Bruno

82131 Gauting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.