Konstruktion mit seitlichem Stützsystem

Brevet européen · EP2468986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2468986
Numéro de demande
EP11193511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
27 juin 2012
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 9/02 (2006.01)
E04B 1/24 (2006.01)
E04H 9/14 (2006.01)
Priorité
US 967462 14.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

Pryor, Steven E.

Dublin, CA California 94568, US

Hiriyur, Badri

Mountain House, CA California 95391, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.