Batterie
Brevet européen · EP2469620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2469620
- Numéro de demande
- EP10405249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 14 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 2/02 (2006.01)H01M 2/04 (2006.01)H01M 6/08 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Swissbatt AG, Sägehüslistrasse 15, 9050 Appenzell Steinegg → Wyon Patent AG, Sägehüslistrasse 15, 9050 Appenzell Steinegg
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
3 entrées antérieures
- 3 oct. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- swissbatt AG, Lehnstrasse 42, 9050 Appenzell → Swissbatt AG, Sägehüslistrasse 15, 9050 Appenzell Steinegg
Publié dans Swissreg le 03.10.2014
- 28 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.