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Brevet européen · EP2470124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470124
- Numéro de demande
- EP09756336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2009
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0914939 27.08.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002565 28.10.2009
- Publication PCT
- WO2011/023921 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 13 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.05.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
PAPPAS, Chritos
Agrinio 30100, GR
BIGSBY, Robert, John, Andrew
Glamorgan South Wales CF64 1 EJ, GB
BLUNN, Gordon William
Royston North Hertfordshire SG8 5NY, GB
NEILSEN, Poul T.
DK-9200 Aalborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.