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Brevet européen · EP2470124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2470124
Numéro de demande
EP09756336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2009
Publié
4 juil. 2012
Délivré
19 avr. 2017
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
GB 0914939 27.08.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/002565 28.10.2009
Publication PCT
WO2011/023921 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 13 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.05.2017

  3. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

PAPPAS, Chritos

Agrinio 30100, GR

BIGSBY, Robert, John, Andrew

Glamorgan South Wales CF64 1 EJ, GB

BLUNN, Gordon William

Royston North Hertfordshire SG8 5NY, GB

NEILSEN, Poul T.

DK-9200 Aalborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.