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Brevet européen · EP2470285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2470285
- Numéro de demande
- EP10751823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2010
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F02M 35/024 (2006.01)B01D 46/54 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)
- Priorité
- IT RE20090085 27.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/061339 04.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/023503 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
GIRONDI, Giorgio
I-46100 Mantova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.