PROCÉDÉ DE TEXTURATION DE LA SURFACE D'UN SUBSTRAT DE SILICIUM ET SUBSTRAT DE SILICIUM TEXTURÉ POUR CELLULE SOLAIRE

Brevet européen · EP2471103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2471103
Numéro de demande
EP10762743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0236 (2006.01)
Priorité
FR 0955767 24.08.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051756 23.08.2010
Publication PCT
WO2011/023894 03.03.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Total S.A.

2, Place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

MORENO, Mario

91120 Palaiseau, FR

ROCA I CABARROCAS, Pere

91140 Villebon Sur Yvette, FR

DAINEKA, Dimitri

91120 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.