MEHRSCHICHTIGES ORGANISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP2471116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2471116
Numéro de demande
EP10763679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2010
Publié
4 juil. 2012
Délivré
11 déc. 2013
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
EP 09252823 18.12.2009
GB 0917393 05.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/064844 05.10.2010
Publication PCT
WO2011/042443 14.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  2. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  3. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Thorn Lighting Ltd

Butchers Race Green Lane Industrial Estate, Spennymoor, Durham DL16 6HL, GB

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

MONKMAN, Andrew

Weardale Durham DL13 2UE, GB

AL-ATTAR, Hameed

Durham City Durham DH1 3HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.