Verriegelbarer Verstellturm

Brevet européen · EP2472214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2472214
Numéro de demande
EP11196182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2011
Publié
4 juil. 2012
Délivré
15 juil. 2015
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/38 (2006.01)
Priorité
US 201061428518 P 30.12.2010
US 201113331617 20.12.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 16 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

  3. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Inventeur

Adkins, Joseph R.

Howell, MI Michigan 48843, US

Maciak, Thomas K.

Brighton, MI Michigan 48114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.