Verriegelbarer Verstellturm
Brevet européen · EP2472214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2472214
- Numéro de demande
- EP11196182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2011
- Publié
- 4 juil. 2012
- Délivré
- 15 juil. 2015
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41G 1/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201061428518 P 30.12.2010US 201113331617 20.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 16 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
- 15 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
Parties
Inventeur
Adkins, Joseph R.
Howell, MI Michigan 48843, US
Maciak, Thomas K.
Brighton, MI Michigan 48114, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.