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Brevet européen · EP2473139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2473139
Numéro de demande
EP10812643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2010
Publié
11 juil. 2012
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
26 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/56 (2006.01)
Priorité
US 238429 P 31.08.2009
US 780051 14.05.2010
Demande PCT
PCT/US2010/046920 27.08.2010
Publication PCT
WO2011/025921 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  7. 23 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.05.2019

  8. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

The Cleveland Clinic Foundation

THE CLEVELAND CLINIC FOUNDATION

9500 Euclid Avenue, Cleveland, OH 44195, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

IANNOTTI, Joseph P.

Strongsville, OH 44136, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.