Regelventil für einen Verdichter mit variabler Verdrängung

Brevet européen · EP2474737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2474737
Numéro de demande
EP12150307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2012
Publié
11 juil. 2012
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/29 (2006.01)
F04B 1/32 (2006.01)
F04B 49/22 (2006.01)
F04B 27/18 (2006.01)
Priorité
JP 2011001637 07.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

Hisatoshi, Hirota

Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.