PROCÉDÉ D'UTILISATION D'UN SYSTÈME AUTONOME CONNECTÉ À UNE BATTERIE

Brevet européen · EP2476158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2476158
Numéro de demande
EP10762708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2010
Publié
18 juil. 2012
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/44 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Priorité
FR 0904266 08.09.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000582 26.08.2010
Publication PCT
WO2011/030010 17.03.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Bubendorff

BUBENDORFF

24, rue de Paris, 68220 Attenschwiller, FR

Inventeur

BRUN-BUISSON, David

F-38470 Vatilieu, FR

LABRUNIE, Antoine

F-75005 Paris, FR

PERICHON Pierre

F-38500 Voiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.