Faseroptisches Flintenvisier

Brevet européen · EP2476992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2476992
Numéro de demande
EP11010312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
11 avr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/027 (2006.01)
F41G 1/34 (2006.01)
//F41G 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201161433317 P 17.01.2011
US 201113285537 31.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

Haney, Edward J.

48436 Gaines, Michigan, US

Condra, Robert W.

48165 New Hudson, Michigan, US

Koesler, Paul D.

48165 New Hudson, Michigan, US

Mauricio, Jeremiah

49286 Tecumseh, Michigan, US

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