Faseroptisches Flintenvisier
Brevet européen · EP2476992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2476992
- Numéro de demande
- EP11010312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2011
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41G 1/027 (2006.01)F41G 1/34 (2006.01)//F41G 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161433317 P 17.01.2011US 201113285537 31.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Haney, Edward J.
48436 Gaines, Michigan, US
Condra, Robert W.
48165 New Hudson, Michigan, US
Koesler, Paul D.
48165 New Hudson, Michigan, US
Mauricio, Jeremiah
49286 Tecumseh, Michigan, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.