Tonsteuerungsvorrichtung
Brevet européen · EP2477331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477331
- Numéro de demande
- EP11194640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 18 juil. 2012
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03G 9/18 (2006.01)H03G 9/14 (2006.01)H03G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011005103 13.01.2011JP 2011085827 07.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Misu, Yoshio
Osaka 572-8540, JP
Fukuma, Hiroyuki
Osaka 572-8540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.