Tonsteuerungsvorrichtung

Brevet européen · EP2477331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2477331
Numéro de demande
EP11194640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
18 juil. 2012
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03G 9/18 (2006.01)
H03G 9/14 (2006.01)
H03G 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011005103 13.01.2011
JP 2011085827 07.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Inventeur

Misu, Yoshio

Osaka 572-8540, JP

Fukuma, Hiroyuki

Osaka 572-8540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.