INTERNE GELENKSTABILISATORVORRICHTUNG SOWIE SYSTEM
Brevet européen · EP2477564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2477564
- Numéro de demande
- EP10833727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 239281 P 02.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/047686 02.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/066023 03.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 19 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- Skeletal Dynamics, LLC, 8905 SW 87th Avenue, Suite 201, Miami, FL 33176, Etats-Unis d'Amérique → Skeletal Holdings, LLC, 7300 N. Kendall Drive, Suite 400, Miami, Florida 33156, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
Miami, FL 33176, US
Miami, FL 33176, US
Miami, FL 33176, US
Miami, FL 33176, US
Miami, FL 33176, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.