EMULSION UND FORMABLÖSUNGSMITTEL MIT DER EMULSION
Brevet européen · EP2479216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2479216
- Numéro de demande
- EP10817116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2010
- Publié
- 25 juil. 2012
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 33/60 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)A01N 1/02 (2006.01)C08K 5/5317 (2006.01)C09K 3/00 (2006.01)C09K 3/18 (2006.01)//B29C 33/62 (2006.01)//C08G 65/00 (2006.01)//C08G 65/335 (2006.01)//C08K 5/5337 (2006.01)//C08L 71/00 (2006.01)*B29K 105/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009215238 17.09.2009JP 2009215239 17.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/065620 10.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/034003 24.03.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KANEUMI Yoshiyama
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
SATO Katsuyuki
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.