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Brevet européen · EP2480170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2480170
Numéro de demande
EP10754532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2010
Publié
1 août 2012
Délivré
30 avr. 2014
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
EP 09171189 24.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/063887 21.09.2010
Publication PCT
WO2011/036148 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Academisch ziekenhuis Maastricht

Academisch Ziekenhuis Maastricht

P. Debyelaan 25, 6229 HX Maastricht, NL

Universiteit Maastricht

Minderbroedersberg 4-6, 6211 LK Maastricht, NL

Inventeur

BEERENS, Maikel Michael Adrianus

NL-6211 TC Maastricht, NL

LAEVEN, Paul Frans Jozef

NL-6294 NL Vijlen, NL

POUKENS, Jules Maria Nikolaas

Elen-Bilsen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.