ABSPERRBARES GEHÄUSE
Brevet européen · EP2480740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480740
- Numéro de demande
- EP10818011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 37/16 (2006.01)E05B 19/00 (2006.01)E05B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 244272 P 21.09.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/049615 21.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/035289 24.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
HACKER, Dean, D.
Oak Creek, WI 53154, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.