PROCEDE DE STABILISATION DE LA LONGUEUR D'UNE CAVITE OPTIQUE
Brevet européen · EP2480866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2480866
- Numéro de demande
- EP10759819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2010
- Publié
- 1 août 2012
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 3/26 (2006.01)G02B 26/00 (2006.01)H01S 3/086 (2006.01)H01S 3/139 (2006.01)
- Priorité
- FR 0904537 23.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/005795 22.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/035897 31.03.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Titulaire
Université Pierre et Marie Curie (Paris 6)
Université Pierre et Marie Curie - Paris 6
4 Place Jussieu, 75005 Paris, FR
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Centre National de la Recherche Scientifique CNRS
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Ecole Normale Supérieure
46, Rue d'Ulm, 75005 Paris, FR
Inventeur
PINEL, Olivier
F-75014 Paris, FR
CHALOPIN, Benoît
31400 Toulouse, FR
TREPS, Nicolas
F-75011 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.